Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Z - MASTER MARINE PROPULSION
CARPENTIER André Jacques

Numéro de dépôt :
1460184
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2008
Z - MASTER MARINE PROPULSION de CARPENTIER André Jacques

Présentation de la marque Z - MASTER MARINE PROPULSION

Déposée le 13 avril 1988 par CARPENTIER André Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z - MASTER MARINE PROPULSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARPENTIER André Jacques, domicilié(e) 216 Av de Versailles, 75016 PARIS (dossier no 2110528) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARPENTIER André Jacques domicilié(e) (dossier no 2110528) - France.

La marque Z - MASTER MARINE PROPULSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z - MASTER MARINE PROPULSION est expirée depuis le 12 mars 2008.

CARPENTIER André Jacques a également déposé les autres marques suivantes : HARBORMASTER , NAVIKIT , MODRAG MODULAR EQUIPMENT


CARPENTIER André Jacques - 216 Av de Versailles, 75016 PARIS (dossier no 2110528) - France


CARPENTIER André Jacques - (dossier no 2110528) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 1998 n°2110528 - Publication au BOPI 1998-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Dispositifs de propulsion pour navires, barges, bacs, vedettes et pontons.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.